Code de la route et Code pénal de San Andreas.

Code de la route

Article 1 : Si un individu ne sais pas fait procurer un document officiel du permis de conduire par une des auto-école agréées de San Andreas, et qui fait preuve d'usage de « faux papiers » ou de falsification de ce document risque 10semaines de prison (( 20minutes )) et 12 500$ d'amende.

Articule 2 : La vitesse est limitée à San Andreas, si un individu dépasse la limitation donné dans une des zone ou il se trouve, celui-ci sera sanctionné par une amende de 2800$.

Article 3 : Tous les conducteurs doivent rouler sur la voie de droite. Toute infraction de cet articule sera sanction de 3 000$ d'amende.

Article 4 : Tout conducteur doit s’arrêter aux stops. Ceux-ci sont définis par les lignes blanches marquées au sol. Si cette articule n'est pas respecté, le conducteur sera sanctionné d'une amende variant entre 1000$ et 3000$ d'amende.

Articule 5 : Un non respect des distances de sécurité entre deux véhicules est passible d'une amende de 500$.

Articule 6 : Chaque automobilistes par circulation de nuit ou par visibilité insuffisante doivent rouler avec les l'éclairage demandé. Si cette règle est enfreinte, la peine encourue est de 1800 $ d'amende.

Articule 8 : L'usage d'un téléphone tenu en main, ou l'envoie d'un message (sms …) en conduisant, est punie d'une amende de 1800$.

Articule 9 : Un défaut du port du casque ou de la ceinture de sécurité est passible d'une amende de 1800$.

Articule 10 : Si un conducteur engendre un accident ayant causé des blessures involontaires sur un individu. Le routier en question sera sanctionné de 4ans d'emprisonnement (( 30 minutes )) et de 15 000$ d'amende.

Articule 11 : Un changement de direction sans avertissement préalable (absence de clignotant), engendre une amende de 1500$.

Articule 12 : Une circulation avec des pneus détériorés est passible d'une amende de 1700$.

Articule 13 : Si un individu conduit en état d'ivresse, ou sous l'influence de stupéfiants, celui-ci aura une peine de 2750$ d'amende, et la suppression du permis de conduire.

Articule 14 : Un délit de fuite de la part d'un conducteur, d'un véhicule quelconque, c'est le fait de na pas s'arrêter sachant qu'il vient de causer un accident ou autres infraction. Cela et réprimé d'une peine de 3ans d'emprisonnement (( 30minutes )) et d'une amende de 15 000$.

Articule 15 : Un refus d'obtempérer de la part d'un conducteur, d'un véhicule quelconque, c'est le fait de refuser de présenter ses papiers ou de refuser de signer un procès verbal et réprimé d'une amende de 10 000$ et de 15mois d'emprisonnement (( 25minutes )).

Articule 16 : Une fausse déclaration sur l'identité du propriétaire d'un véhicule est passible d'une amende de 4500$.

Articule 17 : Si un conducteur fait l'objet sur son propre véhicule, de la possession de NOS. Une amende de 3 000$ peut être administrer, et cette amélioration doit être obligatoirement retiré.

Articule 18 : Toute dégradation ou détérioration d'un bien d'intérêt public, entrainera une amende de 3 000$ avec le retrait du permis de conduire.

Code pénal


Chapitre 1 . La base

Articule 1-01 : Nul ne peux mépriser la loi.

Articule 1-02 : Nul ne peut affirmer d'être au dessus de la loi.

Article 1-03 : Une personne morale punie pour des faits qu'elle n'a pas commis ou par des peines non respecté peut demander des dédommagement auprès des parties civiles.

Articule 1-04 : La loi pénale est une exécution stricte.

Articule 1-05 : La justice ne peut être rendu que par les forces de l'ordre et par un tribunal, mais en aucun cas de façon clandestine.

Articule 1-06 : Une personne est auteur de l'infraction quand celle-ci :

Commet les accusations
Prévoit de commettre un crime ou un délit.

Articule 1-07 : Une personne est complice, quand celle-ci par promesse, menace, ordre, abus d'autorité ou de pouvoir, aura entraîné à une violation de la loi pour la commettre. La peine encourue est de 15 000$ d'amende et de 12mois de prison (( 25 minutes )).

Chapitre II. Les Agressions

Articule 2-01 : L'agression dans toutes ses formes est sévèrement punie par la loi.

Articule 2-02 : L'agression morale, physique envers un agent de la sécurité publique durant l'exercice de sa fonction est punie d'une peine de 15 000$ d'amende et de 15jours de garde à vue (( 15 minutes )).

Articule 2-03 : L'agression morale est punie d'une peine de 12 000$ d'amende.

Articule 2-04 : L'agression physique est punie d'une peine de 15 000$ d'amende et de 20jours de garde à vue (( 15 minutes )).

Articule 2-05 : Les menaces sur un individu sont vue aux yeux de la justice comme une agression verbale.

Articule 2-05 : Outrage envers un représentant de la loi est punie de 10 500$ d'amende. Et 2 jours de garde a vue (10 minutes).

Articule 2-06 : Offense grave sur un ou plusieurs individus portant atteinte à l'honneur de celui ou de celle-ci, est punie de 2 ans d'emprisonnement (( 20 minutes )) et de 10 500$ d'amende.

Chapitre III. L'homicide contre les personnes.

Articule 3-01 : Un homicide volontaire ou involontaire est sévèrement puni par la loi.

Articule 3-02 : Une tentative d'homicide est sévèrement puni par la loi.

Articule 3-03 : Avoir commis un homicide volontaire ou homicide involontaire, ou encore une tentative d'homicide, d'un ou de plusieurs individus est sanctionné de 30ans de prison (( 40 minutes )) et de 18 000$ d'amende.

Articule 3-04 : Essayer d'atteindre à la vie privé d'une personne physique ou morale est sanctionné de 15ans de prison (( 35 minutes )) et de 20 000$ d'amende.

Chapitre IV. Atteintes aux biens

Articule 4-01 : Le vol est sévèrement puni par la loi sous toutes ses formes.

Articule 4-02 : Le vol d'un ou plusieurs véhicules est sanctionné d'une amende de 9 500$ et de 2 ans (( 15 minutes)).


Chapitre V. Les stupéfiants

Articule 5-01 : La consommation et la possession de drogue n'est pas autorisé, est passible d'une amende de 17 000$ et 15mois de prison (( 25 minutes )).

Articule 5-02 : Vendre des substances illicites est puni par la loi, d'une peine de 15 500$ d'amende et de 20ans de prison (( 30minutes )).

Chapitre VI. Les armes


Articule 6-01 : La possession d'objets utilisé comme arme blanche, est sanctionné d'une peine de 7 500$ d'amende et 2jours de garde à vue (( 10 minutes )).

Articule 6-02 : L'arme à feu de type Colt45, est autorisé avec un permis d'arme.

Article 6-03 : La possession d'arme à feu illégale est passible de 15 000$ et de 6ans de prison (( 25 minutes )).

Articule 6-04 : Les armes de type AK-47, M4, MP5, Sniper Rifle, Shotgun sont prohibées aux yeux de la justice de San Andreas, excepté pour les forces de l'ordre.Vous en courez une amende de 15 500$ et 2 ans de prison (20 minutes).

Articule 6-05 : La possession de matériel dans le but de fabriquer des armes est sanctionné d'une peine de 14 000$ d'amende et de 5ans de prison (( 20 minutes )).

Articule 6-06 : Le permis d'arme à feu peut être retirer.

Articule 6-07 : Le trafic d'arme est sévèrement puni de 15 000$ d'amende et de 20ans de prison (( 30 minutes )).

*Les peines peuvent varier selon la gravité des accusations.